CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Entreprise : QSI – Québec Systèmes et Industries
Courriel : administration@qsi.quebec
Site web : qsi.quebec

Dernière mise à jour : [Date]

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités applicables à la vente de produits et services proposés par [Nom de l’entreprise] sur le site [URL] ou directement en atelier.
Elles encadrent notamment :

  • la vente de services d’impression 3D,

  • la conception et modélisation 3D,

  • la cure de résine,

  • la peinture et les finitions,

  • la fabrication de pièces sur mesure,

  • la vente d’objets ou accessoires imprimés.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Produits et services

QSI propose des services sur mesure, réalisés selon les informations, fichiers ou demandes fournies par le client.
Les caractéristiques principales des produits ou services sont indiquées :

  • sur les fiches de description,

  • dans les devis,

  • ou par communication directe avec le client.

Il appartient au client de fournir des indications complètes et exactes. QSI n’est pas responsable en cas d’erreur liée à des fichiers non adaptés, incomplets, imprécis ou techniquement non réalisables.

3. Prix

Les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD), hors taxes ou toutes taxes comprises selon le mode d’affichage choisi.

Les tarifs peuvent varier selon :

  • la technologie utilisée (résine / filament),

  • le volume de matière,

  • la complexité du modèle,

  • les options (cure, peinture, assemblage),

  • le délai demandé,

  • les itérations supplémentaires.

Les prix définitifs sont précisés dans un devis officiel, qui doit être approuvé par le client avant le début de la production.

4. Commande

La commande est considérée comme acceptée lorsque :

  • le client valide un devis,

  • ou effectue un paiement via la boutique en ligne.

QSI se réserve le droit de refuser une commande si :

  • les fichiers fournis sont non conformes ou dangereux,

  • la fabrication est impossible,

  • l’usage final contrevient aux lois en vigueur.

5. Paiement

Les modes de paiement acceptés :

  • carte bancaire,

  • virement,

  • paiement en ligne via la boutique,

  • espèces (en atelier).

La production ne débute qu’après réception du paiement, sauf accord écrit préalable.

6. Délais de fabrication

Les délais sont fournis à titre indicatif et peuvent varier selon :

  • la charge de production,

  • la complexité du projet,

  • les conditions techniques (temps de cuisson, de peinture, etc.).

QSI s’engage à informer le client en cas de retard imprévu.

7. Livraison

Les options disponibles :

  • retrait en atelier,

  • livraison locale,

  • expédition postale.

Les frais d’envoi sont à la charge du client sauf mention contraire.

QSI n’est pas responsable des dommages causés par un transporteur tiers.

8. Propriété intellectuelle

Le client garantit être le propriétaire ou détenteur des droits d’utilisation des fichiers 3D fournis.
QSI ne pourra être tenue responsable d’une utilisation illégale ou non autorisée.

Les modèles créés sur mesure par QSI peuvent, selon accord, rester la propriété intellectuelle de l’entreprise jusqu’à paiement complet et/ou contractualisation spécifique.

9. Limites techniques

Les pièces imprimées en 3D peuvent présenter des caractéristiques inhérentes à la fabrication additive :

  • lignes de couche visibles,

  • tolérances dimensionnelles,

  • fragilité relative selon le matériau choisi,

  • variations d’apparence ou de couleur.

Ces variations ne constituent pas un défaut.

10. Annulation

Toute annulation doit être faite avant le début de la production.
Une fois l’impression lancée, aucune annulation n’est possible.