Conditions générales de service – QSI – Québec Systèmes et Industries
Dernière mise à jour : 25.11.2025
Ces CGS encadrent l’ensemble des services offerts par QSI – Québec Systèmes et Industries, incluant l’impression 3D, la modélisation et la fabrication sur mesure.
1. Nature des services
Nous offrons :
-
l’impression 3D sur mesure (résine / filament),
-
la modélisation 3D,
-
la reproduction de pièces,
-
le prototypage,
-
la production en petite série.
2. Fichiers fournis par le client
Le client est responsable :
-
de la qualité du fichier,
-
de la précision des dimensions,
-
de la propriété intellectuelle liée au modèle,
-
de l’usage final de la pièce.
Nous nous réservons le droit de refuser un modèle non imprimable ou illégal.
3. Délais de production
Les délais indiqués sont estimatifs.
Des variations peuvent survenir selon :
-
la complexité du fichier,
-
le volume d’impression,
-
la file de production.
Aucun remboursement ne sera accordé pour un délai raisonnablement prolongé.
4. Tarification
Les tarifs sont établis selon :
-
le temps d’impression,
-
les matériaux utilisés,
-
les finitions,
-
la complexité du modèle.
Les prix sont indiqués en CAD.
5. Limitation de responsabilité
Nous ne garantissons pas :
-
une utilisation finale spécifique non mentionnée ;
-
la résistance précise d’une pièce dans un environnement non communiqué ;
-
la compatibilité mécanique avec un système non testé par nous.
Certaines pièces imprimées ne sont pas destinées à un usage structurel critique.
6. Garantie
Nous garantissons uniquement :
-
que la pièce sera conforme au fichier fourni,
-
que la fabrication respectera les paramètres convenus.
Les dommages dus à un mauvais usage ne sont pas couverts.
7. Confidentialité
Tous les fichiers 3D transmis restent confidentiels et ne sont jamais partagés.
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois du Québec (Canada).
Tout litige sera résolu devant les tribunaux compétents de Québec.
9. Contact
administration@qsi.quebec
